La consultation du site web www.quaidesglaces69.com suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation. Les termes "le site" ou "le site web" désignent ci-après le site Internet de la société Quai des Glaces.
Généralités
Le présent site est la propriété de l'entreprise Quai des Glaces
Adresse : 68 chemin de la Clotre - 69380 Lissieu, France
Tél : +33(0)4 74 42 61 65
Site web : www.quaidesglaces69.com
Le site web est hébergé par la société OVH.
Droits
Le développement est réalisé par Rayan ROGAÏ
Les photos sont protégées par les lois « droit d'auteur » et ne sont pas la propriété exclusive de Quai des Glaces. Elles sont consultable à titre informatif et non dans le cadre d'une fabrication ou activité commerciale.
Toute utilisation partielle ou complète de texte, photo, image est soumise à autorisation écrite de la part de la direction de l'entreprise Quai des Glaces. Toutes les informations du site sont non contractuelles et peuvent être modifiées sans préavis. Conformément à la loi française N° 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur peut demander la communication des informations nominatives le concernant, ou demander de les rectifier le cas échéant.
Propriété Intellectuelle
Ce site internet dans toutes ses composantes constitue une oeuvre protégée en France par le Code le Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur (article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle).
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite.